Nom : USH de Bourgogne-Franche-Comté
Adresse : 30 Boulevard de Strasbourg, 21000 Dijon
Téléphone : 03 80 36 44 44
E-mail : f.joachim [at] union-habitat.org
Directeur de la publication
Anne SCHWERDORFFER
Conception, réalisation, hébergement :
i-com agence digitale – 9 place Darcy – 21000 Dijon - France
SAS I-Com au capital de 38 200€ - RCS Dijon 432 209 427
Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site internet, textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos… sont la propriété de l'USH de Bourgogne-Franche-Comté, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits d’auteur et au droit à l’image. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de l'USH de Bourgogne-Franche-Comté ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur le site de l'USH de Bourgogne-Franche-Comté le sont à titre informatif. L'USH de Bourgogne-Franche-Comté ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. L'USH de Bourgogne-Franche-Comté met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions et absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :
USH de Bourgogne-Franche-Comté
30 Boulevard de Strasbourg, 21000 Dijon
Cookies
Lors de la consultation du site www.ush-bourgognefranchecomte.org, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site, sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "cookies" installés sur votre terminal.
Les cookies que nous émettons nous permettent d'établir des statistiques de fréquentation de notre site.
Lors de la consultation du site www.ush-bourgognefranchecomte.org, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site, sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "cookies" installés sur votre terminal.
Les cookies que nous émettons nous permettent d'établir des statistiques de fréquentation de notre site.
Vous avez la possibilité de refuser les cookies depuis les paramètres de votre navigateur web.